Xavier EON
Dénomination commerciale : Eon Internet
Site Web :  http://www.eon-internet.com  - Mail : info@eon-internet.com
Tél/fax : 02 72 02 26 65
61 bis rue Edgar Quinet Nantes
N° SIREN : 439 369 331

Régime fiscal des BNC – TVA non applicable – Article 293 B du CGI

Le référencement et l'optimisation de site Internet pour son référencement sont soumis à une obligation de moyens.

Un acompte de 33 % est demandé à la commande avant commencement de la réalisation, et le solde à la livraison finale. Règlement à réception de facture.

Toute proposition validée verra son exécution selon les termes de l'accord.

Toute révision de la proposition après que les travaux de réalisation aient été exécutés, induira une refacturation au prorata du temps passé à ladite exécution.

Hors frais de déplacement à l’extérieur de Nantes.

Les frais techniques engagés faisant appel à des sociétés extérieures, frais d'envoi, numérisations, etc. sont refacturés.

Les éventuelles modifications structurelles ou de programmation du site Internet que nous conseillerons en vue de l'optimisation du site sont refacturées (ex : ajout d'entête, de pied de page, d'un menu, retrait de frame, etc.). Seules sont prises en compte dans ce devis les modifications de données textuelles (balises métas et mise en valeur des contenus déjà existants)

Les sites écrits dans des langages de programmation pourront être l'objet d'une demande de frais supplémentaires et de sous-traitance en particulier pour permettre la réécriture d'url et l'insertion de champs permettant d'inclure des metatags.

La base de temps imparti aux demandes d'échange de liens et d'insertion des liens étant fixée. En cas de dépassement, le temps imparti est refacturé ou déduit du temps imparti au référencement dans les annuaires.

Droits réservés conformément au code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 L122-4

Nous nous réservons la possibilité de refuser toute demande non conforme aux lois et règlements en vigueur, aux bonnes mœurs ou qui ne respecterait pas les copyrights, droits d’auteur et de propriété intellectuelle sur les images ou autres fichiers fournit. Le client reste en effet responsable de cette vérification et doit être tenu de fournir les preuves en cas de demande.
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