Régime fiscal des BNC
Le référencement et l’optimisation de site Internet pour son référencement sont soumis à une obligation de moyens.
Un acompte de 33 % est demandé à la commande avant commencement de la réalisation et le solde à la livraison finale.
Toute proposition validée verra son exécution selon les termes de l’accord.
Toute révision de la proposition après que les travaux de réalisation aient été exécutés, induira une refacturation au proprata du temps passé à ladite exécution. Hors frais de déplacement à l’extérieur de Nantes.
Les frais techniques engagés faisant appel à des sociétés extérieures, frais d’envoi, numérisations, etc. sont refacturés.
Les éventuelles modifications structurelles ou de programmation du site Internet que nous conseillerons en vue de l’optimisation du site sont refacturées (ex : ajout d’entête, de pied de page, d’un menu, retrait de frame, etc.). Seules sont prises en compte dans ce devis les modifications de données textuelles (balises métas et mise en valeur des contenus déjà existants)
Les sites écrits dans des langages de programmation pourront être l’objet d’une demande de frais supplémentaires et de sous-traitance en particulier pour permettre la réécriture d’url et l’insertion de champs permettant d’inclure des metatags.
Les corrections sont facturées sur la base d’un tarif horaire de 45.00 € pour le travail technique ou 11 € par quart d’heure entamé, et 70.00 € pour les prestations de matière grise.
Droits réservés conformément au code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 L122-4 Règlement à réception de facture.
Xavier EON